Réglementation MiCA et Europe – Qu’en pensent les acteurs du secteur?

The MiCA réglementation, un frein plutôt qu’un vecteur de développement de la DeFi?

MiCA toucherait en particulier le secteur de la finance décentralisée (DeFi). Indeed, the réglementation a été créée avec des plateformes centralisées en tête. Cela veut dire que les acteurs du secteur de la DeFi seraient forcés de devenir des entités juridiques propresafin de continuer à exister en Europe.

Pour Marc Zeller de AavePablo Veyrat du protocole Angle et Romain Figuereo du protocole Paladin, qui ont été interrogés par Cryptoast, c’est un non-sens. La DeFi étant par nature décentralisée, elle perd tout ce qui fait sa singularité en se rangeant dans le même giron que les plateformes centralisées.

Par ailleurs, a regulation trop stricte en Europe pousserait le continent à take a nouveau du retard sur les États-Unis. Le Web2 s’est créé autour de l’Amérique du Nord, corn le Web3 in encore the opportunité de s’étendre ailleurs, notamment en Europe. Malheureusement, the règles telles que cells esquissées par MiCA tendent à freiner the developpement de la DeFi en particulier sur le Vieux Continent.

The main recommandation of the Adan et d’une partie du secteur est donc la suivante: prenons le temps de réfléchir. La finance décentralisée étant un secteur extrêmement novateur, il ne peut pas être régulé à la va-vitesur des modèles qui s’appliquent à des fonctionnements centralisés, et donc très différents.

Transferts de fonds (TFR): des conséquences directes pour les PSAN

Un autre problème de la réglementation européenne est la révision du règlement s’appliquant aux transferts de fonds (TFR). L’Europe souhaite voir cette règle appliquée au secteur des cryptomonnaies, mais dans les faits, cela rend les choses bien plus complexes.

D’une part parce qu’il est techniquement difficile de collecter des informations ou appliquer des limitations à des projets qui font par nature peser la responsabilité des transactions sur les utilisateurs, et non une entité centralisée. D’autre part parce qu’en considérant que la moindre transaction crypto tombe sous cette règle, cela pourrait faire fuir des acteurs cruciaux en dehors de l’Europevers des territoires disposant d’une réglementation plus souple et plus propice à l’expérimentation.

Simon Douyer ofAploÉlodie Trevillot de la banque Delubac & CompagnieRija Rameloarison de Just Mining et Pierre Gérard de Scorechain se rejoignent ainsi sur un point: il ne s’agit pas d’ignorer toute réglementation, mais bien de adapter au secteur, sous peine de voir disparaître ce qui fait la force du statut de PSAN, qui est, on le rappelle, une relative exception française.

Les NFT: trop hétérogènes pour être réglementés par MiCA?

Autre secteur qui arouses les inquiétudes des acteurs locaux: les tokens non fongibles (NFT). Pour Frédéric Montagnon d ‘Arianee et Quentin de Beauchesne d ‘Ownestle risque est de considérer les NFT comme des objets financiers, plutôt que comme des technologies.

À leurs bases, les NFT ne sont en effet qu’un certificat d’authenticité. Cette technologie a des champs d’applications extrêmement vastes, mais elle reste au final un moyen de certifier quelque chose sur la blockchain. Les différents usages particulièrement mediatisés, as the photos de profil, ne sont en effet qu’une facette du domaine.

Considérer les NFT comme des objets financiers pose donc deux problèmes: conceal écarte d’une part la nouveauté technologique qu’ils représentent, en les réduisant à des actifs. De l’Autre, conceals pose des problèmes techniques considérables. Les NFT peuvent être utilisés comme des outils de traçabilité, de relation client, de certification de documents, etc. S’ils sont alors soumis à des règles strictes qui ne correspondent pas à leurs usages, cela pourrait là aussi complètement freiner le développement du secteur.

Les futurs «PSAN européens»: des limitations qui inquiètent

Simon Douyer ofAploNicolas Louvet de CoinhouseRija Rameloarison de Just Mining et Mark Kepeneghian de Kriptown le disent: la régulation du secteur des cryptomonnaies est nécessaire, au vu de l’portance considérable qu’il a pris. Mais dans un secteur d’novation, trop reguler représente un danger, qui pourrait potentiellement avoir des conséquences plus délétères qu’une absence temporaire de regulation.

Les acteurs du secteur pointent notamment du doigt les exigences de MiCA en termes de fonds propre, here peuvent freiner des entreprises de petite et moyenne ampleur. Ils évoquent aussi l’éventualité de déménager leurs entreprises, pour pouvoir s’inclure dans des juridictions plus claires, s’ils se retrouvent trop freinés au niveau européen. Le futur sésame de l’UE doit donc apporter suffisamment de souplesse.

There aussi, le risque est bel et bien de faire fuir des acteurs innovants vers de plus verts pâturages, alors que l’Europe pourrait justement devenir un center névralgique pourindustrie liée aux cryptomonnaies.

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Surveillance des portefeuilles auto-hébergés: tout simplement inapplicable?

A des points les plus critiqués des projets de régulation européens est which here concerns les portefeuilles auto-hébergés, c’est-à-dire ceux qui ne reposent pas sur une entité centralisée, à instar d’un Ledger par exemple. All transactions between ce type de portefeuilles et des entités régulées pourraient être surveillées, avec des collectes of information très poussées sur les utilisateurs.

Pour Nicolas Louvet de CoinhousePascal Gauthier de Ledger et Florian Le Goff de Synaps, cette éventualité est tout simplement inapplicable techniquement. Par ailleurs, les États-Unis, la Suisse et d’autres territoires ont déjà fait le choix de ne pas appliquer la règle de surveillance aux “unhosted wallets”, Europe distinguishes itself donc grandement en proposant cette mesure.

There also, the régulateur semble limité dans sa vision de la technology qui sous-tend les portefeuilles auto-hébergés. Selon les acteurs du secteur, une surveillance massive freinerait ainsi énormément les entreprises, tout en ne permant pas particulièrement de lutter plus effectively against the blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

👉 A lire à ce sujet – Union européenne: le gouvernement allemand s’oppose à la surveillance systématique des portefeuilles auto-hébergés

L’épineuse question du minage de cryptomonnaies

Pour les acteurs du secteur, the secteur du minage de cryptomonnaies peut tout à fait is inscribed in the objectifs écologiques de l’Union européenne. Thomas Charbonnel de BBGSAlexandre Teinturier and Maxime Chery de Mètis et Youssef El Manssouri de Sesterce pointent du doigt the information manque here pèse encore lourdement sur les entreprises liées au minage.

Indeed, the European Union semble baser ses projets de réglementation sur des données obsolètes, ou vastement exagérées, notamment par les medias. Selon les acteurs du secteur, il est donc urgent de considérer le mining comme une industrie à part entièrepour le réguler plus justement.

Par ailleurs, cette industrie peut être vue comme un moyen souple d’appuyer le réseau électrique existant, notamment en consommant l’excédent qui ne peut pas être stocké. Elle favorise aussi the production d’électricité verte – la moins onéreuse pour les mineurs. Il ya donc un considérable travail d’éducation à faire pour those regulateurs comprennent mieux les réalités du minage.

Conclusion

Les acteurs de la cryptosphère francophone ne sont pas, comme on l’entend parfois, dans une posture d’opposition systématique à la regulation. Au contraire, ils estiment qu’elle est nécessaire. Mais cells-ci doit se baser à la fois sur une réelle connaissance du sujet, et sur une adaptation à des mécanismes qui s’éloignent grandement des entreprises «classiques».

Sans cela, les entreprises craignent que l’Europe lacked le train du Web3 et laisse le champ libre à d’autres territoires, dont les États-Unis, comme cela a déjà été le cas pour le Web2.

👉 Pour aller plus loin – Le député sortant Pierre Person présente un rapport sur l’écosystème crypto

A propos de l’auteur: Marine Debelloir

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Rédactrice en chef adjointe sur Cryptoast, je suis tombée dans la marmite des cryptomonnaies il ya quelques années. Je suis passionnée par les technologies novatrices qui découlent de la blockchain et j’aime dénicher les infos les plus croustillantes pour les partager avec vous.
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